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Marques déposées par monsieur PASCAL CORTEZ
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DOMAINE BASTIDE DE LA CHAPELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE BASTIDE DE LA CHAPELLE
Monsieur PASCAL CORTEZ

Numéro de dépôt :
4473879
Date de dépôt :
02/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2028
DOMAINE BASTIDE DE LA CHAPELLE de PASCAL CORTEZ

Présentation de la marque DOMAINE BASTIDE DE LA CHAPELLE

Déposée par voie électronique le 2 août 2018 par monsieur PASCAL CORTEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE BASTIDE DE LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est monsieur PASCAL CORTEZ domicilié(e) ROUTE DE BARJOLS - 83470 - SAINT MAXIMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCAL CORTEZ domicilié(e) ROUTE DE BARJOLS - 83470 - SAINT MAXIMIN - France.

La marque DOMAINE BASTIDE DE LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BASTIDE DE LA CHAPELLE arrivera à expiration en date du 2 août 2028.

PASCAL CORTEZ a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE LA SAINTE BAUME , Reflets , MADALENO


Monsieur PASCAL CORTEZ - ROUTE DE BARJOLS - 83470 - SAINT MAXIMIN - France


Monsieur PASCAL CORTEZ - ROUTE DE BARJOLS - 83470 - SAINT MAXIMIN - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.